Wir sprechen auch Deutsch

ELEVAGE DE VACHES BIOVL

SCEA COLLINE DES PIES - MOSELLE

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

SCEA COLLINE DES PIES

Adresse : 5 VOIE ROMAINE

57990 NOUSSEVILLER ST NABOR

FRANCE

HÉBERGEMENT SITE : SARL WEVOX (EVXONLINE), siège social : Jahon, 43300 Langeac, SIREN : 502 733 256 - R.C.S du Puy en Velay.

REGISTRAR NOM DE DOMAINE : BOOKMYNAME

DROITS D'AUTEUR / PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Site et contenu (design, textes, documents, vidéos, photographies etc...) relèvent de la législation française et internationale et sont protégés au titre des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle au bénéfice de leurs créateurs et ayants droits respectifs, et conformément aux lois applicables, y compris les documents téléchargeables (.doc, .odt, .pdf etc ...).

Tous les droits, droits d'exploitation, droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages de ce site, les droits de modification, d'adaptation, de traduction, sont réservés à la Colline des Pies.

Toute reproduction, représentation, imitation, diffusion totale ou partielle, du contenu de ce site pour un usage professionnel ou commercial, sans l'autorisation préalable et écrite de la Colline des Pies est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.